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726 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
Cote
5W260
 Date
2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001
2

Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité 1999 (raturé)
Cote
6W433
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté de Communes du Grand Alès : Rapport d'activité...
3

Guide Accueil Petite Enfance
Cote
6W422
 Date
1995 et 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Guide Accueil Petite Enfance
4

Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
Cote
6W749
 Date
2004, 2005, 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
5

Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.
Cote
6W645
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité...
6

Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés en ville
Cote
6W473
 Date
1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier relatif au dépôt d'objets encombrants collectés...
7

Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
jeudi 07 octobre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
8

Dossiers Conseil de Communauté 1995
Cote
5W272
 Date
1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 1995
9

Inventaire des biens. Etat de l'actif
Cote
6W468
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inventaire des biens. Etat de l'actif
10

Projet  « musique » école privée Saint Eloi
Cote
6W417
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet  « musique » école privée Saint Eloi
11

Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A. pour l'étude financière concernant la création d'une Communauté de Communes
Cote
6W381
 Date
1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Notices D.G.F. et D.S.U. des 8 communes de l' A.I.D.R.A....
12

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W762
 Date
mercredi 31 mai 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
13

Construction crèche halte- garderie le Colombier : Mises en demeure lot n° 2 ANDRE T.P., lot n° 8 PASCAL
Cote
6W428
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction crèche halte- garderie le Colombier :...
14

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu
Cote
6W825
 Date
02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
15

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (Ville d'Alès)
Cote
6W79
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service...
16

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 11 : STIM
Cote
6W655
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
17

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu
Cote
6W826
 Date
25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
18

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W756
 Date
jeudi 25 septembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
19

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
mardi 30 novembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
20

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
Cote
6W825
 Date
22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
21

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W752
 Date
mercredi 29 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
22

Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC
Cote
6W604
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
23

Dossiers Bureau de Communauté 2001
Cote
5W256
 Date
2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2001
24

S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration
Cote
6W802 - 6W804
 Date
1995-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
25

Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)
Cote
6W649
 Date
2002-2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction...
26

Guide Chrétien du Grand Alès
Cote
1W882
 Date
Vers 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Guide Chrétien du Grand Alès
27

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W764
 Date
jeudi 05 février 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
28

Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires : Jérôme DUPUIS Consultant
Cote
6W619
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission d'étude sur les politiques publiques communales...
29

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM
Cote
6W407 - 6W409
 Date
2005-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
30

Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin de Valgalgues : Bilan annuel, statistiques
Cote
5W339
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchetteries d'Alès en Cévennes et de Saint-Martin...
31

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier
Cote
6W478
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
32

Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W767
 Date
jeudi 02 mars 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
33

C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages
Cote
6W420
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
34

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.
Cote
6W428
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
35

Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
Cote
6W471
 Date
1993-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Coût centres aérés et accueils périscolaires de l'Agglo
36

A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET
Cote
6W602
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
37

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)
Cote
6W426
 Date
1999-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
38

Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 4 : PLAZAS
Cote
6W653
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
39

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans
Cote
6W479
 Date
1995-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
40

Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
Cote
6W757
 Date
mardi 09 mars 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire