ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE - Recherche

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1

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2020 (1er et deuxième trimestre)

Date

Entre le 1er janvier 2020 et le 31 juin 2020

Cote

8W812

2

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2019

Date

2019

Cote

8W808 - 8W811

3

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

Date

2018

Cote

8W273 - 8W279

4

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017

Date

2016-2017

Cote

8W200

5

Comité des Maires 2016

Date

Entre le 22 janvier 2016 et le 29 décembre 2016

Cote

8W111

6

Dossiers Bureau de Communauté 2016

Date

Entre le 22 septembre 2016 et le 15 décembre 2016

Cote

8W85

7

Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie 2016

Date

Entre le 24 mars 2016 et le 29 novembre 2016

Cote

8W109

8

Dossiers Conseil de Communauté 2016

Date

Entre le 22 septembre 2016 et le 10 novembre 2016

Cote

8W106

9

Séminaire des Elus Alès Agglo 2016

Date

jeudi 28 juillet 2016

Cote

8W105

10

Dossiers Bureau de Communauté 2016

Date

Entre le 17 février 2016 et le 23 juin 2016

Cote

8W84

11

Dossier Conseil de Communauté 2016

Date

jeudi 23 juin 2016

Cote

8W105

12

Dossier Conseil de Communauté 2016

Date

Entre le 14 avril 2016 et le 17 juin 2016

Cote

8W104

13

Séminaire des Elus Alès Agglo 2016

Date

jeudi 10 mars 2016

Cote

8W103

14

Dossier Conseil de Communauté 2016

Date

jeudi 10 mars 2016

Cote

8W103

15

Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S. Martignargues Saint-Jean-de-Ceyrargues - Rythmes scolaires : Budget principal 2014, compte administratif 2013, FCTVA 2015. Recrutements. Déclarations URSSAF, IRCANTEC; Factures, bordereaux de titres de mandats. Réserve parlementaire du député Fabrice Verdier; Autres S.I.R.S Castelnau Valence, Saint-Just et Vacquières, Brouzet-les-Alès, Méjannes-les-Alès, Brignon : Statuts. Fiches de poste. Budget (2005-2013)

Date

2012-2015

Cote

8W147

16

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

jeudi 17 décembre 2015

Cote

8W102

17

Dossiers Bureau de Communauté 2015

Date

Entre le 09 octobre 2015 et le 17 décembre 2015

Cote

8W83

18

Comité des Mairies 2015

Date

Entre le 22 janvier 2015 et le 10 décembre 2015

Cote

8W110

19

Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie 2015

Date

Entre le 27 février 2015 et le 03 décembre 2015

Cote

8W108

20

Dossier Conseil de Communauté 2015

Date

vendredi 09 octobre 2015

Cote

8W101

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