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Résultats de la recherche

1

Avant-projet sommaire de construction d'une déchetterie (1 plan)

Date

mercredi 23 septembre 1987

Cote

6W138

2

Courrier du service Hygiène - Santé concernant la commission des risques majeurs, les déchets industriels de Tamaris, la baignade aménagée dans le Gardon

Date

1988-1992

Cote

6W382

3

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours

Date

1989-1994

Cote

6W479

4

Dossier général de l'Association intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

1989-1991

Cote

6W378

5

Réunions constitutives de l'Association Intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

24/10/1989, 09/02/1990, 14/06/1990

Cote

6W379

6

Copie des pièces officielles de l' A.I.D.R.A. : Déclaration de l'association, statuts, procès-verbal de l'élection au Conseil d'Administration, procès-verbal de l'élection du Bureau

Date

1990

Cote

6W381

7

Association intercommunale pour le développement de la région d'Alès (A.I.D.R.A.)

Date

1990-1992

Cote

3W233

8

A.I.D.R.A. : Liste des communes par canton

Date

1990-1992

Cote

6W381

9

Statuts A.I.D.R.A. déclarés en Sous Préfecture d'Alès

Date

mardi 30 octobre 1990

Cote

6W378

10

Conseil d'Administration de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

vendredi 23 novembre 1990

Cote

6W379

11

Réunions du Bureau de l' A.I.D.R.A. : Compte-rendu et dossier préparatoire

Date

Entre le 14 décembre 1990 et le 15 novembre 1991

Cote

6W379

12

A.I.D.R.A. : Courrier relatif à la voie rapide Alès - Boucoiran - Nîmes

Date

1991-1992

Cote

6W383

13

Comptabilité A.I.D.R.A. : Factures, tenue de compte, cotisations

Date

1991-1993

Cote

6W381

14

Courrier départ de l' A.I.D.R.A

Date

1991-1992

Cote

6W380

15

Service intercommunal d'urbanisme :  Schéma directeur d'aménagement. Coopération intercommunale et développement urbain. Instruction des permis de construire des communes adhérentes à l' A.I.D.R.A.

Date

1991-1992

Cote

6W405

16

Inscription des élus aux Commissions, Assemblée générale, Conseil d'Administration, Bureau de l' A.I.D.R.A.

Date

1991-1992

Cote

6W382

17

A.I.D.R.A. : Etudes sur les transports urbains

Date

1991-1992

Cote

6W383

18

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 3 : Collecte des ordures ménagères, assainissement etc 

Date

18/01/1991, 01/10/1992

Cote

6W382

19

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 4 : Vie collective

Date

mercredi 23 janvier 1991

Cote

6W382

20

A.I.D.R.A. : Compte-rendu de la commission n° 1 : Développement économique, tourisme et communication

Date

25/01/1991, 15/05/1992

Cote

6W382