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1

Comptes rendus reliés Bureau de Communauté 2001

Date

2001: 20/02, 13/06, 04/09, 20/09, 15/11, 19/12

Cote

5W260

3

Guide Accueil Petite Enfance

Date

1995 et 1998

Cote

6W422

8

Dossiers Conseil de Communauté 1995

Date

1995: 01/02, 29/03, 17/05, 23/11

Cote

5W272

9

Inventaire des biens. Etat de l'actif

Date

1995-1999

Cote

6W468

14

Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

Cote

6W825

18

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

jeudi 25 septembre 2003

Cote

6W756

19

Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

Date

mardi 30 novembre 2004

Cote

6W757

20

Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

Date

22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

Cote

6W825

23

Dossiers Bureau de Communauté 2001

Date

2001 : 04/09,20/09,15/11,19/12

Cote

5W256

26

Guide Chrétien du Grand Alès

Date

Vers 1996

Cote

1W882

27
44

Comité des Maires 1999

Date

vendredi 10 septembre 1999

Cote

6W466

51

Dossiers Bureau de Communauté 2000

Date

2000 : 16/08,31/08,05/10,07/11,21/12

Cote

5W254

54

Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

Cote

6W825

56

Dossiers Bureau de Communauté 1993

Date

1993 : 05/03, 21/04,26/05,23/06

Cote

5W240

58
60

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

jeudi 30 mai 2002

Cote

6W464

61

Dossier Conseil de Communauté 2014

Date

jeudi 11 décembre 2014

Cote

8W97

62

Dossiers Conseil de Communauté 1994

Date

1994: 26/01, 02/02, 29/02, 29/06, 19/10, 09/11

Cote

5W271

69

Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003

Date

06 Février au 26 Juin 2003

Cote

5W812

74