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  1. Résultat n°1

    Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire : Arrêtés municipaux

    Date

    Juille - Août 2001

    Cote

    1W521

    • Contexte : Index W
    • Recueil des actes administratifs à caractère règlementaire...
  2. Résultat n°2

    18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries. Libellé : Ville d'Alès 30107 Alès Cédex. Clos par nécessité, Le Maire

    Date

    20e Siècle

    Cote

    1W135

    • Contexte : Index W
    • 18 enveloppes papier kraft 28 x 40 cm. Logo : armoiries....
  3. Résultat n°3

    Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire

    Date

    Février - Août 2002

    Cote

    2W672

    • Contexte : Index W
    • Recueil des Actes Administratifs à caractère règlementaire
  4. Résultat n°4

    Bureau Municipal 2000

    Date

    Janvier Juillet, Septembre - Décembre 2000

    Cote

    6W944

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 2000
  5. Résultat n°5

    Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs complets

    Date

    Janvier-Décembre 1997

    Cote

    6W856

    • Contexte : Index W
    • Réunions de la Direction Générale 1997 : Dossiers administratifs...
  6. Résultat n°6

    Bureau Municipal 1998

    Date

    Janvier Juin, Août - Novembre 1998

    Cote

    6W942

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 1998
  7. Résultat n°7

    Bureau Municipal 1996

    Date

    Janvier - Décembre 1996

    Cote

    6W940

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 1996
  8. Résultat n°8

    Bureau Municipal 1993

    Date

    Janvier - Décembre 1993

    Cote

    6W937

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 1993
  9. Résultat n°9

    Bureau Municipal 1995

    Date

    Janvier Mai, Juillet - Décembre 1995

    Cote

    6W939

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 1995
  10. Résultat n°10

    Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs complets

    Date

    Janvier-Décembre 1998

    Cote

    6W857

    • Contexte : Index W
    • Réunions de la Direction Générale 1998 : Dossiers administratifs...
  11. Résultat n°11

    Bureau Municipal 1999

    Date

    Janvier Juin, Août - Novembre 1999

    Cote

    6W943

    • Contexte : Index W
    • Bureau Municipal 1999
  12. Résultat n°12

    Liste du conseil municipal et des commissions municipales

    Date

    1200 - 1967

    Cote

    1W475

    • Contexte : Index W
    • Liste du conseil municipal et des commissions municipales
  13. Résultat n°13

    Réunion Directeurs Mairie Prim : dossiers du Pôle Education Enfance Jeunesse

    Date

    20 janvier et 18 février 2011

    Cote

    7W430

    • Contexte : Index W
    • Réunion Directeurs Mairie Prim : dossiers du Pôle Education...
  14. Résultat n°14

    Dossiers présentés en Bureau Municipal

    Date

    10 janvier - 5 septembre 1990

    Cote

    2W393

    • Contexte : Index W
    • Dossiers présentés en Bureau Municipal
  15. Résultat n°15

    Courrier Secrétariat Général

    Date

    Janvier - Juin 1977

    Cote

    1W785

    • Contexte : Index W
    • Courrier Secrétariat Général
  16. Résultat n°16

    Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace : convocation, ordre du jour, dossier de travail

    Date

    11 janvier - 05 décembre 2000

    Cote

    7W313

    • Contexte : Index W
    • Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace : convocation,...
  17. Résultat n°17

    Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier départ, courrier arrivée

    Date

    18 janvier - 4 novembre 1983

    Cote

    1W848

    • Contexte : Index W
    • Courrier Secrétariat Général : répertoire courrier...
  18. Résultat n°18

    Compte rendu réunions de coordination

    Date

    08 janvier - Janvier 2013

    Cote

    2W540

    • Contexte : Index W
    • Compte rendu réunions de coordination
  19. Résultat n°19

    Dossiers présentés en Bureau Municipal

    Date

    20 janvier - 20 décembre 1989

    Cote

    2W392

    • Contexte : Index W
    • Dossiers présentés en Bureau Municipal
  20. Résultat n°20

    Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace : convocation, ordre du jour, dossier de travail et compte-rendu

    Date

    09 janvier - 04 décembre 2001

    Cote

    7W314

    • Contexte : Index W
    • Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace : convocation,...