> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association pour l'émergence d'un projet commun des développement des Agglomérations d'Alès et de Nîmes : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Evaluation : Rapport final : octobre 2015. Comité syndical : 26/11/2015. Projet de territoire Pôle Métropolitain Nîmes - Alès : 2015-2020

    Date

    2014-2018

    Cote

    8W414

    • Contexte : Index W
    • Association pour l'émergence d'un projet commun des...
  2. Résultat n°2

    Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Réunions de travail. Brochure du Réseau des agences d'urbanisme en Occitanie : Dynamiques d'Occitanie - Regards croisés des agences d'urbanisme : juin 2017

    Date

    2017-2019

    Cote

    8W413

    • Contexte : Index W
    • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
  3. Résultat n°3

    Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'audit B Barthélémy avocats : octobre 2016. Rencontre avec le Préfet : 07/12/2016

    Date

    2016

    Cote

    8W412

    • Contexte : Index W
    • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
  4. Résultat n°4

    Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Comité des Directeurs. Ateliers projet d'Agence. Rapport d'activité 2014

    Date

    2015

    Cote

    8W411

    • Contexte : Index W
    • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
  5. Résultat n°5

    Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité des Directeurs

    Date

    2014

    Cote

    8W410

    • Contexte : Index W
    • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
  6. Résultat n°6

    Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapport d'activité 2010. Statuts de l'Agence du 23/02/1990, modifiés le 10/07/2001 et le 06/03/2006. Atlas du parc locatif social du Grand Alès - programme partenariat 2011

    Date

    2011-2013

    Cote

    8W409

    • Contexte : Index W
    • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
  7. Résultat n°7

    Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Bureau. Comité Technique. Projet d'Agence à 5 ans

    Date

    2010

    Cote

    8W408

    • Contexte : Index W
    • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
  8. Résultat n°8

    Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne : Conseil d'Administration. Assemblée Générale. Rapports d'activité. Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Grand Alès

    Date

    2006-2010

    Cote

    8W407

    • Contexte : Index W
    • Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions...
  9. Résultat n°9

    Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif. Propositions des services

    Date

    2003

    Cote

    6W999

    • Contexte : Index W
    • Conseil Municipal du 24/03/2003 : Budget Primitif....
  10. Résultat n°10

    Subventions versées. Demandes des associations, subventions retenues

    Date

    2003

    Cote

    6W999

    • Contexte : Index W
    • Subventions versées. Demandes des associations, subventions...
  11. Résultat n°11

    C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 21 avril 2005

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie B Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
  12. Résultat n°12

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie C)

    Date

    lundi 12 décembre 2005

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal...
  13. Résultat n°13

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il manque les 3 procès-verbaux)

    Date

    vendredi 03 décembre 2004

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2004 : Dossier (il...
  14. Résultat n°14

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

    Date

    lundi 27 juin 2005

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
  15. Résultat n°15

    C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

    Date

    mercredi 28 avril 2004

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
  16. Résultat n°16

    C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 07 avril 2005

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2005 : Dossier et procès-verbal
  17. Résultat n°17

    C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 23 septembre 2004

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2004 : Dossier et procès-verbal
  18. Résultat n°18

    C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal

    Date

    jeudi 16 février 2006

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégorie C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal
  19. Résultat n°19

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal (manque le P.V. Catégorie A)

    Date

    samedi 17 juin 2006

    Cote

    6W998

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2006 : Dossier et procès-verbal...
  20. Résultat n°20

    C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal

    Date

    vendredi 27 juin 2003

    Cote

    6W997

    • Contexte : Index W
    • C.A.P. Catégories A, B, C Ville 2003 : Dossier et procès-verbal