Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Permis de construire

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

BONNET, Jean Claude

Cote/Cotes extrêmes

PC/326

Date

11/10/1982

Présentation du contenu

Plaine de Croupillac Sud
Date de l'accord: 24/12/1982

Notes

Certificat de conformité le 28/06/1984