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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Commissions urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

4W739

Date

Entre le 02 février 1999 et le 02 novembre 1999

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement Direction de l'Aménagement

Présentation du contenu

1) 02/02/1999 - 04/05/1999 - 2) 01/06/1999 - 02/11/1999

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Commissions