Notifications de décision de la Commission départementale de l'éducation spéciale concernant des demandes de cartes d'invalidité

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Notifications de décision de la Commission départementale de l'éducation spéciale concernant des demandes de cartes d'invalidité

Cote/Cotes extrêmes

6W575

Date

1995-2002

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement service Insertion Solidarité

Conditions d'accès

Communicabilité : 2045-2052

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ASSISTANCE, Aide sociale

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.