Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Cession de terrain par Michel Camus à la commune d'Alès, 02/01/1999. Acte de vente SCI S.I.I.C. Camus Michel à la commune d'Alès, 21/02/2003

Cote/Cotes extrêmes

8W154

Date

1999-2003

Importance matérielle

Dossier 6

Modalités d'entrées

Versement n° 12-2017, Foncier, 26/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : 2078 (pour l'acte de vente)

Mots clés lieux