Permis de construire 2009

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Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016

Notes

Numéros manquants : 6,7,91,191.

ROUVIERE Terry

Cote/Cotes extrêmes

PC/807

Date

lundi 23 novembre 2009

Présentation du contenu

Vieille Route d'Anduze lotissement "Le Clos des Peyres"

09X0165

accordé le: 15/04/2010

Notes

refus de certificat de conformité le: 27/01/2011