Archives Municipales d'Alès
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 23-2016, service Urbanisme, 05/07/2016
Notes
Numéros manquants : 6,7,91,191.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Vieille Route d'Anduze lotissement "Le Clos des Peyres"
09X0165
accordé le: 15/04/2010
Notes
refus de certificat de conformité le: 27/01/2011