Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Parc de Silhol, ancien chemin de Mons

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Conventions avec S.A.R.L. SUD FONCIER pour la participation aux travaux de réseaux au lotissement le Parc de Silhol, ancien chemin de Mons

Cote/Cotes extrêmes

5W463

Date

mardi 27 novembre 1984

Importance matérielle

Dossier 9

Modalités d'entrées

Versement Services Techniques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conventions

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