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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Déclarations préalables 2010

Cote/Cotes extrêmes

8W175-8W183

Date

2010

Modalités d'entrées

Versement n° 10-2017 Service Urbanisme, 21/09/2017

Présentation du contenu

8W175 : DP n° 1-35 ; 8W176 : DP n° 36-70 ; 8W177 : DP n° 71-115 (manque n° 102) ; 8W178 : DP n° 116-150 ; 8W179 : DP n° 151-180 (manque n° 159) ; 8W180 : DP n° 181-220 ; 8W181 : DP n° 221-270  ; 8W182 : DP n°271-320 ; 8W183 : DP n°321-358 (manque n° 343 à n° 352).

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Urbanisme : Déclarations de travaux