Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Constitution des dossiers d'autorisation au titre de la loi sur l'eau et d'enquête préalable à la D.U.P. pour l'achèvement de la rocade Nord (marché négocié n° 25-2002) - lot 1 et 2 : SIEE

Cote/Cotes extrêmes

6W635

Date

2002

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n ° 40-2007, Direction des Moyens Généraux / Marchés Publics

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières