Permis de construire 2010

Déplier tous les niveaux

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement Service Urbanisme n° 10-2017, 21/09/2017

Notes

Permis manquants : 10X0021 ; 10X0034 ; 10X0094 ; 10X0107 ; 10X0140

ROCHER Cédric

Cote/Cotes extrêmes

PC/814

Date

vendredi 26 février 2010

Présentation du contenu

Ancien Chemin de Mons

10X0025

accordé le: 15/04/2010

Notes

modificatif le: 24/05/2012 rejeté le: 02/10/2012

attestation de non contestation de la conformité des travaux le: 28/10/2019