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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Vente d'un terrain loué à la SOVACRO (non réalisé)

Cote/Cotes extrêmes

4W161

Date

1987-1988

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

ALES

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL