Permis de construire 2010

Déplier tous les niveaux

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement Service Urbanisme n° 10-2017, 21/09/2017

Notes

Permis manquants : 10X0021 ; 10X0034 ; 10X0094 ; 10X0107 ; 10X0140

PERAS - LENTREMY Rosine

Cote/Cotes extrêmes

PC/814

Date

mercredi 10 février 2010

Présentation du contenu

Chemin du Serre de Laurian

10X0018

accordé le: 29/03/2010

Notes

certificat de conformité le: 05/10/2011