Index W

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Cote/Cotes extrêmes

7W

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Voirie communale : Carte de réseau. Eclairage public (existant, extension, réfection). Délibération municipale du 22/09/1969 approuvée le 06/10/1969

Cote/Cotes extrêmes

7W86

Date

1969

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 17-2009, Pôle Infrastructures. Voirie Réseaux / Divers

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières