Index W

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Cote/Cotes extrêmes

7W

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Terrains des Houillères

Cote/Cotes extrêmes

7W468

Date

1988 - 2008

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Cabinet des Adjoints N° 21-2014

Présentation du contenu

Site minier de Rochebelle. Carreau de Rochebelle. Plans. Projet de Pôle Mécanique. Concession de Rochebelle et Saint-Martin-de-Valgalgues : dossier de déclaration d'arrêt des travaux miniers déposé par Charbonnages de France (février 2007). Recours gracieux (2008). Guide du détenteur des terrils (2007) 

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières