5W2-5W599
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement Services Techniques
Présentation du contenu
- Permis de construire n° 30 000791 X 0126 du 2 septembre 1991 - Procès-verbal de la commission de sécurité du 03/03/1992 - Arrêté d'ouverture au public du 01/07/1992
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés lieux
Mots clés matières