Convention collective concernant les agents de maîtrise et employés des Houillères de l'arrondissement minéralogique d'Alès

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Mine / 32 L : Conventions collectives, statuts, règlement du personnel

Déplier tous les niveaux

Mine / 32 L : Conventions collectives, statuts, règlement du personnel

Convention collective concernant les agents de maîtrise et employés des Houillères de l'arrondissement minéralogique d'Alès

Cote/Cotes extrêmes

Mine /32 L 1

Date

1937, 1938

Importance matérielle

Dossier 4

Origine

Imprimerie générale Brabo-Compan, Alès

Présentation du contenu

2 conventions collectives :
- 31/05/1937 (2 exemplaires)
- 28/05/1938 (1 ex)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.